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Kaizen Avocat anime régulièrement des formations et conférences relatives au droit de l’environnement.

Si vous avez des demandes spécifiques, Kaizen Avocat peut concevoir une formation ou une conférence sur mesure.

Si vous souhaitez avoir plus d’informations, nous vous invitons à nous contacter.

Piloter un projet d’aménagement sur un site pollué

LE MONITEUR

Puisque la France compte plus de 400 000 sites pollués, il est essentiel de comprendre les enjeux juridiques des friches.

Au programme :

  • Identifier les responsables de la remise en état ICPE
  • Transférer la remise en état à un tiers intéressé
  • Connaître le cadre normatif de la dépollution des sols
  • Sécuriser les transactions immobilières et les baux portant sur des terrains pollués

Cadre juridique de la pollution de l’air : quelles perspectives pour les polluants émergents ?

AXELERA

La pollution de l’air intérieur et extérieur est un sujet de santé environnementale majeur.

Au programme :

  • Cartographie des principaux acteurs de la protection de la qualité de l’air intérieur et extérieur
  • Les apports jurisprudentiels concernant les polluants émergents
  • Quelles perspectives pour les polluants émergents ?

Fondamentaux du droit de l’environnement

Focus sur la responsabilité environnementale

ENTREPRISE

Le droit de l’environnement impacte tous les acteurs de notre société. Chaque acteur économique est confronté à cette réglementation.

Au programme :

  • Fondamentaux du droit de l’environnement (ICPE, eau, déchets, sites et sols pollués)
  • Responsabilité environnementale de l’exploitant ICPE
  • Focus sur l’obligation de remise en état de l’exploitant ICPE

Ecologie territoriale : quels outils juridiques pour favoriser la transition ?

CNFPT

Les collectivités territoriales ont un rôle clef à jouer dans la transition écologique, climatique et énergétique. Pour mener à bien cette transition, il est utile de connaître les outils juridiques pertinents.

Cette conférence aborde les sujets suivants :

  • Quels sont les outils méthodologiques favorisant l’acceptabilité sociale du changement ?
  • Quels sont les outils juridiques utilisés par les projets de transition ?
  • Comment suivre, évaluer et valoriser les actions réalisées ?

Qui est responsable de la pollution des sols ?

Analyse de la jurisprudence française

INTERSOL

Les enjeux sanitaires et environnementaux de la pollution des sols occupent une grande place dans le débat public.
Au regard de sa transversalité, les juges se sont prononcés sur de nombreux aspects de la pollution des sols.

Cette présentation a pour objet de décrypter les enjeux juridiques à la lumière de la jurisprudence.

ASAP : Décret sites et sols pollués

Cap sur Juin 2022

LE MONITEUR

Le décret n°2021-1096 du 19 août 2021 modifie le cadre juridique de la cessation d’activité des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), ainsi que certaines dispositions des sites et sols pollués.

Cette conférence permet de faire le point sur la nouvelle réglementation applicable au 1er juin 2022.